L'avenir incertain du métier TMV

Le transfert sur les activités d’une partie des acteurs de la filière TMV modifie profondément la gestion du métier et en particulier les conditions de travail et les possibilités d’évolution de carrière.

Pour autant, les situations du FRET, de l’Infra, de VFE et du TER sont différentes et tous les agents de la filière ne sont pas égaux devant les difficultés. Ce différentiel de traitement, l’UNSA-Cheminots l’avait prévu en dénonçant la gestion par activité et son application de plus en plus exacerbée dans l’entreprise. En dehors des grands centres d’activité, cette politique n’est pas pertinente et elle a un impact notable sur les coûts de fonctionnement de l’entreprise.

 Ce sectionnement des activités efface la polyvalence des agents TMV dans le cadre de la filière, limitant ainsi leur possibilité d’évolution entre les activités. L’effacement de cette polyvalence aura un impact sur le cœur de métier de la filière : la sécurité.

En transférant certaines missions de sécurité vers les activités et en les réduisant, l’entreprise ébranle la cohésion nécessaire en terme de sécurité des circulations.

L’UNSA-Cheminots rappelle que la désimbrication ultime des activités est née de la volonté du Président Pepy et non de la CEE qui n’exigeait qu’une séparation comptable.

Le dossier de la gestion des installations de sécurité dites simples est une illustration des difficultés rencontrées. Ces installations, parfois anciennes, ont souvent été conçues dans le cadre d’un fonctionnement intégré, avec la présence d’un agent qui officiait comme AC, Agent de manœuvre et de Desserte (Fret ou Voyageur).

Dans ces conditions de fonctionnement, la séparation des activités conduit donc à l’abandon des productions les moins rentables, notamment pour le FRET. Les coûts de personnel TMV sont parfois multipliés par 2 ou 3. Là où un agent mouvement pouvait effectuer des tiers temps Infra/Fret/Voyageurs, la séparation induit la présence d’un agent par activité.

 La fin annoncée des CPFI ne va pas dans le sens d’une formation de qualité. En projetant le transfert sur 8 CPFI (Nanterre, Viroflay, Nancy, Nantes, Bordeaux, Marseille, Lyon, Noisy le sec), au lieu des 21 sites actuellement en place, la capacité de formation de l’entreprise s’éloigne des acteurs du terrain.

Discutable économiquement (génération d’EVS, problème de production suite à une sollicitation accrue des réserves d’établissement,…), cette organisation est parfois une source très importante de contrainte pour les agents.

Ce sont des sujétions importantes sur le plan social, familial et économique que les cheminots vont devoir subir pour bénéficier des formations génératrices de compétences, souvent liées à la sécurité. C’est d’autant plus grave que dans une période de suppression d’emplois, notamment au FRET, les besoins de formation pour reclassement risquent d’exploser.

Également lié au sujet économique et à la mise en activité, l’entreprise crée, au sein des activités, de la polycompétence inter métiers en dehors de la réglementation actuelle du dictionnaire des filières.

L’entreprise recentre sa vision de la filière TMV aux seuls agents des Etablissements Infra Circulation au sein de la Direction des Circulations Ferroviaires. Quid des agents FRET et VFE/TER ? Cela se ressent dans le fonctionnement des instances métiers où des volets complets de la profession sont mis de côté.

Réunion de la CPC Transport Mouvement du 23 juin 2010 

 Dossier retraites et gestion prévisionnelle de l’emploi :

L’entreprise ne désire pas s’exprimer sur le fond du dossier des retraites. 

L’UNSA-CHEMINOTS explique que la réforme aura des conséquences sur la Gestion Prévisionnelle de l’emploi et des Compétences de la filière.

Le Président admet que le sujet n’est pas simple mais, rappelle que la SNCF n’a pas la maîtrise complète du problème. Il rappelle que le dispositif NDM, EME / EDC est mis en place pour l’ensemble de l’Entreprise, afin de gérer au mieux les ressources humaines.

De nombreux agents de la filière TMV, de tous grades, actuellement affectés à FRET SNCF vont se retrouver sans emploi d’ici mi 2011.

Il existe des cas d’agent dont la candidature sur d’autre poste de la filière est rejetée pour profil non conforme. Les éclaircissements sur la stratégie de l’Entreprise à ce sujet :

FRET travaille guidé par la Nouvelle Dynamique Métiers (NDM), en concertation avec les EME /EDC et les autres branches de l’Entreprise. Les principes de gestion sont les suivants:

Ne pas attendre Février 2011, date de finalisation des projets FRET,

Anticiper sur les évolutions pour gérer les ressources,

Effectuer des prévisions glissantes au fur et à mesure de l’avancée des dossiers d’organisation,

Effectuer des affinages glissants et des points réguliers avec les EME /EDC,

Effectuer les mises à niveau nécessaire dans les CPFI, en cas de reclassement.

Pour les agents de la filière Transport Mouvement, la Direction de la Circulation Ferroviaire (DCF) a décidé de mettre en place un dispositif de formation, garantissant la remise à niveau des connaissances des agents titulaires de l’examen d’AMV, en provenance d’autres activités.

Sur le dossier des CPFI, leur nombre sera ramené à 8. Il existe actuellement 21 lieux de formation dont 10 CPFI actuellement mixte (Infra T+V). Cette refonte a pour but de rationaliser la formation. Actuellement des stages sont parfois annulés pour défaut de participants ou des stagiaires déplacés pour combler les places vacantes. Dans le but de rationaliser les sessions de formation, une cellule centralisée de gestion des CPFI sera positionnée à Reims.

L’UNSA-CHEMINOTS rappelle la contradiction du plan FRET avec les orientations politiques en matière de transport de marchandises. Nous faisons remarquer que la visibilité précise du projet est faible à ce jour.

Les agents de la filière actuellement au FRET sont inquiets pour leur avenir, et ils ont peu de lisibilité sur les options de reclassement qui peuvent leur être proposées. Le projet de suppression de certains CPFI ne facilitera pas la formation des agents à reclasser. L’éloignement géographique accru, les frais supplémentaires à engager, sont des éléments pouvant dissuader les agents concernés. L’argumentaire strictement gestionnaire de l’entreprise ne tient pas, le GAME économique de la réorganisation des CPFI étant loin d’être prouvé.

Quant au déplacement des formateurs, l’UNSA- CHEMINOTS n’y est pas favorable. Pourquoi se priver et gaspiller les compétences existantes dans les CPFI dont certains ont récemment été rénovés ?

 Dans les faits on constate que les activités privilégient le plus souvent leurs propres ressources internes pour couvrir les vacances de postes. Les bonnes intentions de l’entreprise ne suffiront pas. L’UNSA-CHEMINOTS rappelle que plus de 2000 agents de la filière sont ou seront concernés.

Dossier des installations simples :

Ce dossier est tout sauf simple !

Cette réflexion a déjà fait l’objet d’échanges et de rencontres à différents niveaux : (Ministère, la DCF, RFF, l’UTP … ) mais n’est pas encore aboutie. Ces échanges sont particulièrement âpres, entre RFF, la SNCF Infra et les EF.

Pour l’entreprise, il n’y a pas de notion d’installations de sécurité «complexes», mais simplement une définition d’installations de sécurité simples. Leur manœuvre « peut » (et non forcément « doit ») être assurée par des chefs de la manœuvre ou des agents de desserte, conformément à l’annexe III de l’arrêté relatif aux conditions d’aptitude physique et professionnelle et à la formation du personnel habilité à l’exercice de fonctions de sécurité sur le RFN.

L’entreprise fait une description non exhaustive des directives en cours d’application en la matière.

Peuvent être considérées comme installations simples :

Les aiguilles à pied d’œuvre (VS et VP) sauf cas particulier VU par exemple.

Toutes les installations sur voie de service sauf celles dépendant de postes informatisés.

Les installations manœuvrées dans le cadre de la réception ou de l’expédition des trains, en provenance ou vers les voies principales (maxi 4 aiguilles), y compris en pleine ligne, sauf risques particuliers.

Dans ce dernier cas, c’est l’Etablissement Public de Sécurité Ferroviaire qui effectuera l’arbitrage.

La DCF ne nous a pas fourni de documents du fait de l’évolution continuelle du dossier.

C’est l’autorité de tutelle, le Ministère des transports, qui tranchera sur ce dossier en dernier recours.

L’UNSA-CHEMINOTS rappelle qu’elle ne peut admettre une dégradation de la sécurité.

Pour l’UNSA-CHEMINOTS, le contraire de simple est complexe. Ce n’est pas l’interprétation de l’entreprise. Le classement des installations est très flou. L’interprétation de la notion de « simple » est très variable et souvent liée à un arbitrage économique. Ce dossier est donc source de conflit entre les EF et RFF / INFRA, chacun cherchant à limiter ses coûts.

Si ce sont les EF qui manipulent les installations, elles verront de toute façon leurs coûts directs augmenter. Le problème de la formation est également présent, les opérateurs des EF n’intervenant parfois que très ponctuellement sur certaines installations, avec le risque à terme de mauvaises manipulation des installations.

 Le report de manipulation sur l’INFRA d’installation aurait, certes, pour conséquence une augmentation des péages, mais avec une forme de garantie en terme de sécurité.

Les consignes d’exploitation sont actuellement écrites à partir des directives provisoires en banalisant parfois l’utilisation en mode dégradé de certaines installations de sécurité.

 En outre, si le curseur évoluait, dans le référentiel définitif, ce sont de nombreux documents qui devraient être réécrits, augmentant ainsi la charge de travail dans les UO/UE. Nous rappelons à l’Entreprise que la gestion économique sur un système intégré était beaucoup plus facile à appréhender.

Par ailleurs, la responsabilité d’établir les « risques particuliers » reviendrait à l’EPSF. Nous faisons remarquer à l’entreprise que les interventions actuelles de cet organisme se limitent à des contrôles administratifs, plutôt qu’à de véritables interventions sur le terrain pour vérifier un dossier GAME par exemple.

En conclusion, c’est bien la désimbrication complète des activités qui est à l’origine de ce dossier qui, pour l’UNSA-CHEMINOTS est source de gaspillage économique.

Pilotage de la Filière Transport Mouvement :

La DCF anime un comité de pilotage national Transport-Mouvement, qui se tient trois fois par an. Ce comité, présidé par le Directeur de la Circulation Ferroviaire (ou son représentant), rassemble des dirigeants de chaque branche / domaine qui emploie des agents de la filière TM. Au sein de ce comité sont prises les décisions sur les sujets structurants de la filière (recrutements, formation, parcours professionnels, …).

Les décisions et orientations prises sont ensuite déclinées, le comité de pilotage TM régional, présidé par le DET de l’EIC et réunissant les représentants locaux des branches / domaines, l’EME et le GK régional, assurant un rôle de régulation de leur mise en œuvre.

Un schéma de pilotage est présenté. Chaque branche a établi la cartographie de ses emplois TMV.

Il s’agit d’assurer le parcours professionnel des agents TMV grâce à des règles claires en conformité avec la loi ORTF concernant la carrière d’un agent de la Circulation ferroviaire.

L’UNSA-CHEMINOTS continue de douter de l’efficacité de ces Comités. Les activités ne sont pas sous une véritable ligne hiérarchique. Le schéma cartographique présenté ressemble à ce que faisaient les COFO dans les EEX. Les emplois de début se trouvent principalement dans les Entreprises Ferroviaire (FRET, VFE, TER,…).

Les Comités auront donc ce schéma à appliquer sans avoir les pouvoirs de décision, de notation et de gestion que possédait un DET par exemple. La gestion des déroulements de carrière sera compliquée. Sans contrainte, sans droit véritablement opposable, la carrière des agents de la filière est loin d’être garantie.

L’UNSA-CHEMINOTS surveillera le fonctionnement de ces Comités.

Remise de service entre agents sédentaires :

L’entreprise s’engage à ouvrir des tables rondes sur ce sujet à l’automne.

Pour l’UNSA CHEMINOTS, c’est un sujet vieux comme la filière. L’ouverture d’une concertation est un premier pas.

L’octroi, en certains lieux, des EVS comme l’indemnité de langue étrangère, la prime de saisie, l’indemnité de continuité de service (ICS)...donne lieu à des applications disparates notamment suite à l’évolution des technicités et des échanges dans le domaine de la sécurité des circulations.

Notre délégation revendique une réelle prise en charge de ces nouveaux paramètres pour les agents des EIC et de la DCF.

Les agents « TMV » de l’Infra LOG ne bénéficient pas de l’application de l’IN3549 sur les indemnités pour les travaux de nuit. Pour une équité de traitement, L’UNSA Cheminots demande l’application du référentiel IN3549 pour les agents de la filière TMV dans Les INFRALOG.

Le Directeur d’établissement, la ligne hiérarchique attribuent des EVS lorsque les conditions règlementaires définies au RH 131 sont réunies et selon les exigences de certains postes. C’est le cas des indemnités de continuité de service, de l’indemnité de saisie ou de l’indemnité fixe mensuelle pour connaissance de langues étrangères (articles 36 et 75 du RH 131) par exemples…

Les prescriptions de l’IN3549 relatives aux indemnités pour travaux de nuit s’appliquent aux agents de la filière Equipement et aux agents des équipes maintenance des EALE. Il n’est pas envisagé d’étendre l’attribution de ces primes au-delà des périmètres prévus.

Pour l’UNSA-CHEMINOTS, ce refus de l’entreprise n’est pas cohérent. L’entreprise n’hésite pas à utiliser des agents TMV dans les INFRA LOG, dans un cadre différent du dictionnaire des filières sans leur donner la juste rémunération des sujétions supportées. Ce cas n’est pas unique, l’entreprise a tendance à mixer les métiers, à créer de la polycompétence inter filière sans la rémunérer.

L’UNSA-CHEMINOTS est attachée à la notion de métier mais revendique l’égalité de traitement et la reconnaissance par l’entreprise de la polycompétence forcée. Le paiement des éléments variables de solde doit être conforme aux sujétions subies par les agents.

La délégation UNSA-Cheminots demande un arrêté sur la situation des ATT TS horairistes régularisés au sein des BH ainsi que le devenir du personnel dédié aux horaires et le transfert éventuel, de certains d’entre eux, dans un organisme extérieur à l’EPIC SNCF. De plus quelles sont les dispositions légales qui encadrent ces mesures pour les agents relevant du statut ?

Il n’y a pas de transfert de certains agents du BH vers un organisme extérieur à l’EPIC SNCF. Pour les agents qui vont assurer une mission d’appui auprès du CDS, leur mission est décrite dans une lettre de mission signée par leur hiérarchie.

Concernant les mesures légales, il n’y a pas de transfert du lien de subordination vers RFF. L’agent reste donc lié par son contrat de travail à la SNCF.

Mise en œuvre du projet CDS / BH :

Il s’agit d’une prestation d’accompagnement et d’appui aux équipes de RFF.

Cette prestation consiste en la fourniture par la DCF d’un accompagnement et/ou appui aux équipes du CDS pour optimiser la coordination entre les activités des deux équipes.

Il peut s’agir d’un accompagnement sous la forme d’une interface entre RFF et la DCF localisée dans les locaux du CDS, d’un appui au CDS pour réaliser des prestations d’allocation de capacité (principalement : traitement de demandes tardives et de conflits sillons –plages). Cette prestation d’appui s’effectuera généralement sous DISCO mais pourra aussi ponctuellement s’effectuer sous THOR. L’appui sous DISCO se fera nécessairement dans les locaux du Centre de Service.

L’outil DISCO ne substituera pas à THOR avant plusieurs mois (outil non finalisé, interfaces non réalisées,…). Les agents détachés risquent de rester dans cette situation pour une durée assez longue. Pour l’UNSA-CHEMINOTS, cette réponse ne concerne que le strict aspect juridique. Il n’y a pas de « portabilité » des droits, mais l’UNSA-CHEMINOTS redoute « une portabilité du lien hiérarchique».

Par ailleurs le dossier des Sillons de dernière minute n’est pas réglé. Il manque une trentaine d’horairistes pour faire face aux demandes des EF. Les conditions de travails des horairistes sont pénibles et cela depuis plusieurs années. L’UNSA-CHEMINOTS demande à la DCF la mise en place rapide de renfort en personnel dans ce domaine d’activité.

Ce dossier de la pénibilité est particulièrement sensible. Les nouvelles mesures prises par le gouvernement risquent de remettre en cause la notion de pénibilité. L’UNSA-CHEMINOTS rappelle que c’était notre régime spécial qui reconnaissait la pénibilité du travail des cheminots. Les mesures compensatrice prévue dans le cadre de la réforme des retraites sont quasi nulles et à orientation individuelle. L’UNSA-CHEMINOTS reste donc farouchement opposée à cette réforme injuste particulièrement pour les métiers pénible de la filière.

Combien de DPX, dans les UO des EIC, sont-ils épaulés par des assistants et quelles sont les perspectives d’évolution sur ce sujet ?

Un travail de réflexion visant à mieux connaître les attentes respectives des DPx et de leur hiérarchie vient de s’engager au sein de la DCF. Ce travail va s’articuler en 2 étapes :

La 1^ère consistant à définir la méthode d’investigation, qui doit s’achever à la fin de l’été,

La seconde consistant à établir le diagnostic et décider des dispositions à prendre, qui doit s’achever pour la fin de l’année.

L’UNSA-CHEMINOTS rappelle que le déploiement des assistants DPX n’a jamais été conforme au cahier des charges surtout au sein de l’activité FRET. L’UNSA CHEMINOTS prend acte de la volonté de l’entreprise mais reste très réservée sur un véritable déploiement notamment au sein des activités celles-ci restant maître de leurs effectifs!

L’UNSA-CHEMINOTS a rappelé aux responsables des activités présents la nécessité, dans le contexte actuel (augmentation du domaine de responsabilité des DPx, extension importante des zones géographiques d’intervention,…) de mettre en œuvre ce déploiement.

De nombreux postes timbrés TMV au FRET sont tenu par des agents de filières différentes (CTT, TGM, TC, …). Notre délégation souhaite avoir des éclaircissements sur la méthode de gestion des postes et agents concernés : Formation, Codes prime, Constat …

Ces rares situations concernent essentiellement des postes de direction qui peuvent être tenues par des agents autres que de la filières TM.

L’UNSA-CHEMINOTS a démontré en séance que le sujet concernait également des agents affectés en opérationnel. FRET a également écrit un document (FR 620) permettant aux CTT d’assurer le management des acteurs de la filière 27. En dehors du fait que ce type de procédure n’est pas conforme au principe de la ligne métiers, ces documents n’ont pas été présentés aux organisations syndicales. Suite à notre intervention, une présentation aux CPC concernées est envisagée.

L’entreprise envisage également le paiement du code prime correspondant au poste tenu s’il est plus avantageux ! Affaire à suivre !